03 Sep Nouveau programme en défiscalisation Monument Historique, dans le Var
Edifié en 1603, le couvent est inscrit en totalité au titre des Monuments Historiques et constitue un très bel exemple d’architecture conventuelle classique. Il dispose d’une cour intérieure et d’un cloître rythmé d’arcades en pierre et fer forgé. Au-dessus du cloître se dresse une coursive avec un garde-corps en fer forgé. Des jardins et terrasses agrémentent l’ensemble, dominant la ville.
Le projet
– Le projet de restauration porte sur 40 appartements, du T1 au T3, entre 28 et 82 m2.
– Environ 80% de travaux déductibles, dès 2015. A partir de 125 K€ de travaux.
– Chaque logement disposera d’un stationnement.
La loi Monuments Historiques
Pour mémoire : sous conditions, les travaux de restauration d’un Monument Historique sont intégralement déductibles du revenu. Ils s’imputent en priorité sur les revenus fonciers, et le solde sur le revenu global, sans aucune limitation. De même pour les intérêts d’emprunt, y compris ceux du foncier. La défiscalisation intervient dès 2015, et peut être répartie sur un à trois ans, au choix de l’investisseur.
La loi Monument Historique est la seule loi de défiscalisation totalement déplafonnée.
Exemple chiffré d’investissement
Mr et Mme L, trois enfants, ont un revenu imposable de 240 K€. De ce fait, ils paient 65 K€ d’impôt et ont 96 K€ de revenu dans la tranche imposée à 41%.
Ils se positionnent sur un T3 à 315 K€, foncier plus travaux. Sur ce total, les travaux représentent 260 K€. Ils vont passer leurs travaux sur 3 ans, soit 87 K€ par an. De la sorte, leurs travaux seront intégralement déduits d’un revenu imposé à 41%, dès 2015.
Leur gain fiscal sera donc de 107 K€, soit 260 x 41%. A celui-ci s’ajoutera le gain lié aux intérêts d’emprunt déductibles.
La ville
A l’entrée des Gorges du Verdon et 35 km du Golfe de Saint-Tropez, Draguignan figure parmi les capitales historiques de la Provence.
Sous-préfecture du Var, elle compte 40 000 habitants et voit sa population augmenter chaque année d’environ 2% par an, soit la plus forte progression en Provence – Côte d’Azur. A la tête de la Communauté d’agglomération de la Dracénie, elle rayonne sur une aire urbaine de plus de 100 000 habitants.
Essentiellement tertiaire, l’économie locale repose pour une part significative sur l’administration, avec de nombreux services publics, et l’armée (Ecoles d’Application de l’Infanterie et de l’Artillerie). Toutefois, elle abrite également 9 Zones d’Activité Economique, et la zone d’emplois de Draguignan est une de celles qui connaissent la plus forte croissance au niveau national.
D’anciennes friches militaires urbaines sont d’ailleurs totalement réaménagées, en logements, commerces, équipements publics et privés.
La ville compte également 1300 étudiants.
Pour autant, chargée d’histoire, Draguignan a su préserver son charme tout provençal, avec ses marchés et ses ruelles où il fait bon flâner.
En conclusion
Dotée d’un levier fiscal incomparable, sans plafond, cette opportunité en Provence vous permet d’allier l’utile à l’agréable, au coeur d’une ville en plein développement, à partir de 150 K€ (foncier + travaux).
Hugues de Tappie
Directeur de la rédaction
[wprs-pros]
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