01 Mar Nouveau programme en loi Monument Historique à Embrun (05)

L’ancien Palais Archiépiscopal d’Embrun, Hautes-Alpes, trône majestueusement au coeur de la ville, en surplomb face à la montagne. L’archevêché fut édifié au XIIème siècle, selon un plan fortifié. Au XVème, une aile sud lui est adjointe, tournée vers la vallée. Au XVIIIème, des grands travaux d’aménagement sont entrepris, transformant la forteresse en Palais Archiépiscopal. Le bâtiment constitue un remarquable exemple d’architecture classique française.

A côté de la tour, classée, l’aile sud va faire l’objet d’une restauration complète. Elle est protégée au titre des Monuments Historiques, et le projet bénéficie d’ores et déjà d’un agrément fiscal.

Le projet 

• Le projet de restauration porte sur 29 appartements, du T1 au T3 duplex, entre 19 et 84 m2.

• Jusqu’à 90 % de travaux, déductibles dès 2016. A partir de 91 K€ de travaux.

• 21 stationnements.

Exemple chiffré d’investissement dans le programme de restauration Monument Historique d’Embrun

Mr et Mme G déclarent 280 K€ de revenu imposable, avec deux enfants à charge. A ce titre, cf notre simulateur Monument Historique, ils sont assujettis à 85 K€ d’IR, leur tranche marginale d’imposition est de 41%, et ils ont 136 K€ de revenu imposé dans cette tranche.

Ils acquièrent un T3 dont le foncier représente 35 K€. Les travaux déductibles s’élèveront à 282 K€, et les travaux non déductibles à 10 K€. Soit un budget global de 327 K€.

Pour mémoire, le principe de la défiscalisation Monument Historique est le suivant : les travaux déductibles s’imputent intégralement sur le revenu global, sans limitation.

 Ils vont acquérir le foncier en 2016, et financer une partie de leurs travaux également en 2016. Ils auront intérêt à débloquer cette année 136 K€ de travaux. En effet, comme nous l’avons vu plus haut, ce montant correspond à leur revenu le plus fortement imposé, soit 41%. Cette somme sera déductible de leur revenu dès 2016. L’an prochain, ils débloqueront le même montant de travaux. En 2018, il leur restera 10 K€ de travaux à financer, toujours déductibles d’un revenu imposé à 41%.

Leur gain fiscal sera donc de 116 K€ (soit 282 K€ x 41%), sur trois ans (essentiellement deux, en l’occurrence). En outre, leurs intérêts d’emprunt aussi seront déductibles du revenu global.

La ville 

Ancienne cité archiépiscopale, Embrun a su conserver une architecture typique, témoignage de son passé médiéval.

A 30 mn de Gap, la préfecture des Hautes-Alpes, la ville a développé une offre touristique remarquable, en s’appuyant sur son côté mer à la montagne.

En effet, elle se situe à l’entrée du Parc national des Ecrins, et pas moins de trois stations de ski sont à moins de 15 km du centre ville, directement accessibles par navette : Les Orres, Crévoux et Réallon.

En parallèle, elle est située juste en bordure du Lac de Serre-Ponçon, le deuxième plus grand lac artificiel (retenue sur la Durance) d’Europe, avec ses 28 km2. Aménagé avec de nombreuses plages et sept ports de plaisance, toutes les activités nautiques y sont pratiquées assidument. De telle sorte qu’en été la population d’Embrun passe à 25 000 habitants. Avec en outre 300 jours de soleil par an, le tourisme se répartit sur toute l’année et représente 70% de l’industrie locale.

Depuis plus de 30 ans, quelque 1 500 athlètes participent tous les étés à un triathlon de renommée internationale, l’Embrunman.

Embrun est également à la tête de la Communauté de communes de l’Embrunais, et dispose de quatre zones d’activité, et bientôt cinq, avec notamment une filière bois importante.

Pour conclure

Pour les contribuables fortement imposés, l’ancien Palais archiépiscopal d’Embrun offre une opportunité rare de défiscaliser en loi Monument Historique, sans aucun plafond, dès cette année.

Avec 90% de travaux déductibles, ce programme de restauration Monument Historique 2016 constitue une exception dans le paysage fiscal actuel, à partir de 97 K€ (foncier + travaux).

Hugues de Tappie
Directeur de la rédaction